Réflexions éparses sur le monde de l’assurance

shutterstock_6126853Jean-Michel BARZELLINO
Consultant en assurance
Intervenant EFE à la formation « Les fondamentaux de l’assurance » des 14-15 juin 2016 et 5-6 décembre  2016 à Lyon

  • FONDAMENTAUX DE L’ASSURANCE

Pour une population de débutants dans un poste de gestion d’assurances, les fondamentaux vont être d’une extrême importance par la découverte de la place tenue par cette industrie dans le monde économique actuel. Les bases de la logique assurantielle, la notion juridique du contrat, d’aléa, ainsi que la place de la RC dans notre quotidien, tant dans le domaine privé que dans celui de l’entreprise et ses ramifications dans tous les produits tels que la MRH, l’automobile, les assurances du BTP (décennale, biennale, maitrise d’ouvrage) vont permettre à des salariés de se découvrir des qualités de rigueur et de s’orienter plus tard sur des spécialisations non entrevues jusque là.

  • LES REGIMES DE RETRAITE OBLIGATOIRES

Ce sujet est malheureusement depuis plusieurs décennies maintenant d’actualité. Mais a-t-on une réelle connaissance approfondie de l’ensemble des régimes de retraite par répartition français ? Les collaborateurs de compagnies ou de mutuelles d’assurances, d’institutions de retraite, d’agents généraux, de courtiers, de RH de PME, d’entreprises de taille intermédiaire (ETI), ou de grandes entreprises ont besoin d’une connaissance approfondie de l’ensemble des systèmes (public, privé, TNS, etc. ainsi que de leurs imbrications mutuelles).

L’historique et les évolutions successives (non terminées…) sont une difficulté supplémentaire dans leurs applications. Une bonne connaissance théorique et pratique par de très nombreux cas d’espèces permettront aux commerciaux une performance accrue dans leurs conseils; aux gestionnaires de mieux comprendre et appliquer dans leur quotidien les différentes règles et aux RH une expertise devant satisfaire l’ensemble des questions et inquiétudes des salariés.

  • RETRAITES SURCOMPLEMENTAIRES  DANS LE CADRE DE L’ENTREPRISE

Les régimes de retraites obligatoires ne peuvent plus faire face depuis de nombreuses années à la réalité économique actuelle (démographie, chômage, durée de vie en augmentation constante due aux progrès réguliers de la médecine, déficits abyssaux des finances publiques qui ne peuvent plus  « mettre la main à la poche », etc.). Un certain nombre de lois ont depuis plusieurs décennies tenté de colmater les trous (Lois BALLADUR, FILLON, SAPIN pour l’ensemble des organismes : CNAV, ARRCO, AGIRC, caisses des TNS (commerçants, artisans, professions libérales), MAS pour les agriculteurs.

2015 a vu une nouveauté : le risque de faillite imminent des retraites complémentaires cadres et non cadres (AGIRC et ARRCO) pénalisent à effet immédiat le départ en retraite des salariés ayant tous leurs trimestres (décision paritaire 2015). D’autres mesures vont certainement voir le jour dans des temps très proches.

Les solutions existent, aidées fortement par une défiscalisation complète des cotisations (dans le cadre de plafonds réglementaires) : Art 83 du CGI et PÈRE : Retraites à cotisations définies ou ART 39 CGI : Retraites à prestations définies (retraites différentielles et additives en droits). PEE (plan d’épargne entreprise) complété par un PERCO (Plan d’Epargne Retraite Collectif). Tous ces régimes peuvent compenser partiellement les pertes de salaire occasionnés par le départ en retraite.

  • RC MANDATAIRE SOCIAUX

Un sujet toujours d’actualité, surtout dans un pays ou la réglementation est reine.

Le dirigeant peut être mis en cause pour une faute de gestion, pour infraction aux lois et règlements, ou encore violation des statuts de la société. Par conséquent, la menace pèse sur son patrimoine, qu’il soit à la tête de société cotée donc très exposée, ou de TPE/PME, à la merci d’une action en comblement de passif en cas de faillite. Nous sommes donc dans une problématique importante : la crainte du chef d’entreprise peut être lourde, permanente, démobilisante et à terme cause de productivité même dans le cas d’une progression régulière des résultats de l’entreprise. N’oublions pas que les membres de direction, certains cadres supérieurs et même « les dirigeants de fait ». Une bonne compréhension de la RCMS va émettre « des ondes positives » à même de travailler de manière quelque plus pérenne. » Les garanties vont au-delà de la responsabilité civile puisque les frais de défense pénale sont couverts également.

La reconnaissance du préjudice va conduire à une indemnisation de la victime (si responsabilité il y a), via des dommages et intérêts, qui seront payés par l’auteur de la faute. Ce sont ces dommages-intérêts qui sont pris en charge par l’assurance responsabilité dirigeants.